Jean-Pierre Truffier

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De: Jean-Pierre Truffier
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration
prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
conseil_administration
JORFTEXT000000815768(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Jean-Pierre Truffier
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
au titre des organisations prévues à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
Remplace:M. Georges Riffard
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
conseil_administration
JORFTEXT000000260224(source JORF)
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Pierre Truffier
représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
2° Au titre des établissements de santé
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000229499(source JORF)
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jean-Pierre Truffier
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération de établissements hospitaliers et d'assistances privés à but non lucratif (FEHAP)
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591(source JORF)
nomination
31 Mai 200131/05/2001
De: Truffier (Jean-Pierre)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000765245(source JORF)
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Truffier (Jean-Pierre)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000765245(source JORF)
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Truffier (Jean-Pierre)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000765245(source JORF)
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Truffier (Jean-Pierre)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
13. Commission des diététiciens
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000765245(source JORF)
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Truffier (Jean-Pierre)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000765245(source JORF)
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Truffier (Jean-Pierre)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000765245(source JORF)
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Truffier (Jean-Pierre)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000765245(source JORF)
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Truffier (Jean-Pierre)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (F.E.H.A.P.)
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000739084(source JORF)
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Truffier (Jean-Pierre)
(F.E.H.A.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
suppleant
JORFTEXT000000550410(source JORF)
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Truffier (Jean-Pierre)
Objet:
comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé (M.I.R)
Sur proposition de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistances privées
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000177770(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Truffier (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant la Fédération des établissements hospitaliers, et d'assistance privés à but non lucratif
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation
suppleant
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991

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